Liste des champs – Géomètre-Expert

Liste des champs – Géomètre-Expert

Informations générales

  • Lorsqu’un champ est remplacé par une liste d’éléments, les éléments sont séparés par une virgule à l’exception des deux derniers qui sont séparés par « et ». Par exemple, Affaire.GE.Cbl.Commune pourra être remplacé par « CAMBES, CAHORS et TOULOUSE ».
  • Des champs sont mis à disposition afin d’insérer dans des phrases des expressions qui s’accordent en nombre. Par exemple, Affaire.GE.Cbl.Expr.ParcAPmin pourra être remplacé par « de la parcelle » s’il n’y a qu’une parcelle cible pour une opération ou par « des parcelles » s’il y a plusieurs parcelles cibles.
  • Cogeo – Géomètre-Expert permet d’associer une opération au courrier. C’est en fonction de l’opération sélectionnée que seront déterminées les parcelles cibles dans le cadre du courrier.

Champs relatifs aux parcelles cibles (Cbl)

  • Affaire.GE.Cbl.Commune: Ce champ est remplacé par la liste des communes des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Prefixe: Ce champ est remplacé par la liste des préfixes des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Section: Ce champ est remplacé par la liste des sections (et préfixes différents de 000) des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Lieudit: Ce champ est remplacé par la liste des lieux-dits des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Parc: Ce champ est remplacé par la liste des numéros des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.ParcM: Ce champ est remplacé par la liste des numéros des parcelles mères (parcelles d’origine) cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.ParcF: Ce champ est remplacé par la liste des numéros des parcelles filles (parcelles actualisées) cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.SectionParc: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles cibles (Par exemple : A n° 125 – B n° 128 et 129).
  • Affaire.GE.Cbl.SectionParc2: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles cibles (Par exemple : A 125 – B 128 et 129).
  • Affaire.GE.Cbl.SectionParcM: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles mères (parcelles d’origine) cibles (Par exemple : A n° 125 – B n° 128 et 129).
  • Affaire.GE.Cbl.SectionParcM2: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles mères (parcelles d’origine) cibles (Par exemple : A 125 – B 128 et 129).
  • Affaire.GE.Cbl.SectionParcF: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles filles (parcelles actualisées) cibles (Par exemple : A n° 125 – B n° 128 et 129).
  • Affaire.GE.Cbl.SectionParcF2: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles filles (parcelles actualisées) cibles (Par exemple : A 125 – B 128 et 129).
  • Affaire.GE.Cbl.Dmpc: Ce champ est remplacé par la liste numéros de DMPC des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Contenance: Ce champ est remplacé par la liste des contenances, en ares, des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Contenance_M2: Ce champ est remplacé par la liste des contenances, en m2, des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.ContenanceTotale: Ce champ est remplacé par la contenance totale, en ares, des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.ContenanceTotale_M2: Ce champ est remplacé par la contenance totale, en m2, des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Droit: Ce champ est remplacé par la liste des droits des intervenants sur les parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.VoiesAtt: Ce champ est remplacé par la liste des voies attenantes aux parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.DptLADmin(Se lit Departement en toutes lettres précédé d’un article défini en minuscule): Ce champ est remplacé par la liste des départements des parcelles cibles ; chaque département est précédé d’un article défini commençant par une minuscule. Par exemple, « le Lot », « l’Oise ».
  • Affaire.GE.Cbl.DptLADmaj(Se lit Departement en toutes lettres précédé d’un article défini en majuscule): Ce champ est remplacé par la liste des départements des parcelles cibles ; chaque département est précédé d’un article défini commençant par une majuscule. Par exemple, « Le Lot », « L’Oise ».
  • Affaire.GE.Cbl.DptLAPmin(Se lit Departement en toutes lettres précédé d’un article partitif en minuscule): Ce champ est remplacé par la liste des départements des parcelles cibles ; chaque département est précédé d’un article partitif commençant par une minuscule. Par exemple, « du Lot », « de l’Oise ».
  • Affaire.GE.Cbl.DptLAPmaj(Se lit Departement en toutes lettres précédé d’un article partitif en majuscule): Ce champ est remplacé par la liste des départements des parcelles cibles ; chaque département est précédé d’un article partitif commençant par une majuscule. Par exemple, « Du Lot », « De l’Oise ».
  • Affaire.GE.Cbl.DptL(Se lit Departement en toutes lettres): Ce champ est remplacé par la liste des départements des parcelles cibles en toutes lettres.
  • Affaire.GE.Cbl.Prop.Denomination: [denomination] Ce champ est remplacé par la liste des dénominations des propriétaires des parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Prop.DenominationFact: [denomination] Ce champ est remplacé par la liste des dénominations des propriétaires factorisées des parcelles cibles. Différence avec le champ précédent : avec Affaire.GE.Cbl.Prop.Denomination, l’intégralité des intervenants ayant un droit de propriété sur les parcelles cibles est affichée ; avec Affaire.GE.Cbl.Prop.DenominationFactorisee, l’intégralité des intervenants factorisés par groupe de contacts ayant un droit de propriété sur les parcelles cibles est affichée.
  • Affaire.GE.Cbl.Prop.Droit: Ce champ est remplacé par la liste des droits des intervenants ayant un droit de propriété sur les parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Prop.Adresse: [adresse]Ce champ est remplacé par l’adresse du propriétaire des parcelles cibles. S’il y a plusieurs adresses ou plusieurs propriétaires, une seule adresse est renvoyée, mais il est possible de la forcer en utilisant les paramètres des champs de fusion.
  • Affaire.GE.Cbl.Prop.Telephones: [téléphone] Ce champ est remplacé par les numéros de téléphone des propriétaires des parcelles cibles. Par défaut, le premier numéro de téléphone du premier propriétaire est affiché. Consultez les paramètres du champ de fusion pour plus de détails.
  • Affaire.GE.Cbl.Prop.Emails: [email] Ce champ est remplacé par les emails des propriétaires des parcelles cibles. Par défaut, le premier email du premier propriétaire est affiché. Consultez les paramètres du champ de fusion pour plus de détails.

Champs relatifs aux expressions sur les parcelles cibles (Cbl)

  • Affaire.GE.Cbl.Expr.SectionMin: Ce champ est remplacé par le mot section, accordé en nombre en fonction du nombre de sections contenant les parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Expr.SectionMaj: Ce champ est remplacé par le mot Section, accordé en nombre en fonction du nombre de sections contenant les parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Expr.ParcMin: Ce champ est remplacé par le mot parcelle, accordé en nombre en fonction du nombre de parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Expr.ParcMaj: Ce champ est remplacé par le mot Parcelle, accordé en nombre en fonction du nombre de parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Expr.ParcAccPlur: Ce champ est remplacé par « s » s’il y a plusieurs parcelles cibles ou par une chaîne vide s’il y a une parcelle cible uniquement. Ce champ permet d’accorder un mot en nombre en fonction du nombre de parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Expr.ParcADmin: Ce champ est remplacé par « la parcelle » s’il y a une parcelle cible et par « les parcelles » s’il y a plusieurs parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Expr.ParcADmaj: Ce champ est remplacé par « La parcelle » s’il y a une parcelle cible et par « Les parcelles » s’il y a plusieurs parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Expr.ParcAPmin: Ce champ est remplacé par « de la parcelle » s’il y a une parcelle cible et par « des parcelles » s’il y a plusieurs parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Expr.ParcAPmaj: Ce champ est remplacé par « De la parcelle » s’il y a une parcelle cible et par « Des parcelles » s’il y a plusieurs parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Cbl.Expr.ParcDP: [texte] Ce champ est remplacé par « votre parcelle » s’il y a une parcelle cible et par « vos parcelles » s’il y a plusieurs parcelles cibles.

Champs relatifs au destinataire du courrier (Dst)

  • Affaire.GE.Dst.Commune: Ce champ est remplacé par la liste des communes des parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Section: Ce champ est remplacé par la liste des sections (et préfixes différents de 000) des parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Lieudit: Ce champ est remplacé par la liste des lieux-dits des parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Parc: Ce champ est remplacé par la liste des numéros des parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.ParcM: Ce champ est remplacé par la liste des numéros des parcelles mères (parcelles d’origine) du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.ParcF: Ce champ est remplacé par la liste des numéros des parcelles filles (parcelles actualisées) du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.SectionParc: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles du destinataire (Par exemple : A n° 125 – B n° 128 et 129).
  • Affaire.GE.Dst.SectionParcM: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles mères (parcelles d’origine) du destinataire (Par exemple : A n° 125 – B n° 128 et 129).
  • Affaire.GE.Dst.SectionParcF: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles filles (parcelles actualisées) du destinataire (Par exemple : A n° 125 – B n° 128 et 129).
  • Affaire.GE.Dst.Dmpc: Ce champ est remplacé par la liste numéros de DMPC des parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Contenance: Ce champ est remplacé par la liste des contenances, en ares, des parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Contenance_M2: Ce champ est remplacé par la liste des contenances, en m2, des parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.ContenanceTotale: Ce champ est remplacé par la contenance totale, en ares, des parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.ContenanceTotale_M2: Ce champ est remplacé par la contenance totale, en m2, des parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Droit: Ce champ est remplacé par la liste des droits du destinataire sur ses parcelles.
  • Affaire.GE.Dst.DroC: Ce champ est remplacé par la liste des droits (au format abrégé) du destinataire sur ses parcelles.
  • Affaire.GE.Dst.Nat: Ce champ est remplacé par la liste des natures des parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Voies: Ce champ est remplacé par la liste des voies du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.VoiesAtt: Ce champ est remplacé par la liste des voies attenantes aux parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Prop.Denomination: [denomination] Ce champ est remplacé la dénomination du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.DateConvocation: Ce champ est remplacé par la date et l’heure de convocation du destinataire (Exemple : lundi 7 décembre 2015 à 15 h 00).
  • Affaire.GE.Dst.DateConvocation_D: Ce champ est remplacé par la date de convocation du destinataire (Exemple : lundi 7 décembre 2015).
  • Affaire.GE.Dst.DateConvocation_H: Ce champ est remplacé par l’heure de convocation du destinataire (Exemple : 15 h 00).

Champs relatifs aux expressions sur les parcelles du destinataire du courrier (Dst)

  • Affaire.GE.Dst.Expr.Section: [texte] Ce champ est remplacé par le mot section, accordé en nombre en fonction du nombre de sections contenant les parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Expr.Parc: [texte] Ce champ est remplacé par le mot parcelle, accordé en nombre en fonction du nombre de parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Expr.ParcAccPlur: [texte] Ce champ est remplacé par « s » si le destinataire a plusieurs parcelles ou par une chaîne vide si le destinataire a une parcelle uniquement. Ce champ permet d’accorder un mot en nombre en fonction du nombre de parcelles du destinataire.
  • Affaire.GE.Dst.Expr.ParcAD: [texte] Ce champ est remplacé par « la parcelle » si le destinataire a une parcelle cible et par « les parcelles » si le destinataire a plusieurs parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Dst.Expr.ParcAP: [texte] Ce champ est remplacé par « de la parcelle » si le destinataire a une parcelle cible et par « des parcelles » si le destinataire a plusieurs parcelles cibles.
  • Affaire.GE.Dst.Expr.ParcDP: [texte] Ce champ est remplacé par « votre parcelle » si le destinataire a une parcelle cible et par « vos parcelles » si le destinataire a plusieurs parcelles cibles.

Champs relatifs aux parcelles non cibles (NCbl)

  • Affaire.GE.NCbl.Commune: Ce champ est remplacé par la liste des communes des parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Prefixe: Ce champ est remplacé par la liste des préfixes des parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Section: Ce champ est remplacé par la liste des sections (et préfixes différents de 000) des parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Lieudit: Ce champ est remplacé par la liste des lieux-dits des parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Parc: Ce champ est remplacé par la liste des numéros des parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.ParcM: Ce champ est remplacé par la liste des numéros des parcelles mères (parcelles d’origine) non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.ParcF: Ce champ est remplacé par la liste des numéros des parcelles filles (parcelles actualisées) non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.SectionParc: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles non cibles (Par exemple : A n° 125 – B n° 128 et 129).
  • Affaire.GE.NCbl.SectionParc2: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles non cibles (Par exemple : A 125 – B 128 et 129).
  • Affaire.GE.NCbl.SectionParcM: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles mères (parcelles d’origine) non cibles (Par exemple : A n° 125 – B n° 128 et 129).
  • Affaire.GE.NCbl.SectionParcM2: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles mères (parcelles d’origine) non cibles (Par exemple : A 125 – B 128 et 129).
  • Affaire.GE.NCbl.SectionParcF: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles filles (parcelles actualisées) non cibles (Par exemple : A n° 125 – B n° 128 et 129).
  • Affaire.GE.NCbl.SectionParcF2: Ce champ est remplacé par la liste des sections et des numéros des parcelles filles (parcelles actualisées) non cibles (Par exemple : A 125 – B 128 et 129).
  • Affaire.GE.NCbl.Dmpc: Ce champ est remplacé par la liste numéros de DMPC des parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Contenance: Ce champ est remplacé par la liste des contenances des parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.ContenanceTotale: Ce champ est remplacé par la contenance totale, en ares, des parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.ContenanceTotale_M2: Ce champ est remplacé par la contenance totale, en m2, des parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Droit: Ce champ est remplacé par la liste des droits non cibles sur ses parcelles.
  • Affaire.GE.NCbl.Voies: Ce champ est remplacé par la liste des voies non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.VoiesAtt: Ce champ est remplacé par la liste des voies attenantes aux parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Prop.Denomination: [denomination] Ce champ est remplacé la dénomination des propriétaires des parcelles non cibles.

Champs relatifs aux expressions sur les parcelles non cibles (NCbl)

  • Affaire.GE.NCbl.Expr.Section: [texte] Ce champ est remplacé par le mot section, accordé en nombre en fonction du nombre de sections contenant les parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Expr.Parc: [texte] Ce champ est remplacé par le mot parcelle, accordé en nombre en fonction du nombre de parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Expr.ParcAccPlur: [texte] Ce champ est remplacé par « s » s’il y a plusieurs parcelles non cibles ou par une chaîne vide s’il y a une parcelle non cible uniquement. Ce champ permet d’accorder un mot en nombre en fonction du nombre de parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Expr.ParcAD: [texte] Ce champ est remplacé par « la parcelle » s’il y a une parcelle non cible et par « les parcelles » s’il y a plusieurs parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Expr.ParcAP: [texte] Ce champ est remplacé par « de la parcelle » s’il y a une parcelle non cible et par « des parcelles » s’il y a plusieurs parcelles non cibles.
  • Affaire.GE.NCbl.Expr.ParcDP: [texte] Ce champ est remplacé par « votre parcelle » s’il y a une parcelle non cible et par « vos parcelles » s’il y a plusieurs parcelles non cibles.

Champs relatifs au demandeur

Le demandeur est le client de l’affaire ou le représentant de l’affaire s’il est défini.

  • Affaire.GE.Dem.Denomination: Ce champ est remplacé par la dénomination du demandeur. Le demandeur est le client de l’affaire, ou son représentant si celui-ci est spécifié.
  • Affaire.GE.Dem.Droit: Ce champ est remplacé par la liste des droits du demandeur sur les parcelles cibles.

Champs relatifs à l’opération

  • Affaire.GE.Operation.Nom: Ce champ est remplacé par le nom de l’opération associée au courrier. Le nom de l’opération est écrit en minuscule avec la première lettre en majuscule.
  • Affaire.GE.Operation.Date: Ce champ est remplacé par la date et l’heure de l’opération associée au courrier (Exemple : lundi 7 décembre 2015 à 15 h 00).
  • Affaire.GE.Operation.Date_D: Ce champ est remplacé par la date de l’opération associée au courrier (Exemple : lundi 7 décembre 2015).
  • Affaire.GE.Operation.Date_H: Ce champ est remplacé par l’heure de l’opération associée au courrier (Exemple : 15 h 00).

Champs relatifs au Procès-Verbal de bornage normalisé

Ces champs sont décris en détails dans l’article Liste des champs – Géomètre-Expert / Procès-Verbal de bornage normalisé.

  • Affaire.GE.PVBorn.PropDem: Ce champ est remplacé par la liste des propriétaires demandeurs, en toutes lettres, pour l’article 1 du chapitre 1 (Partie normalisée).
  • Affaire.GE.PVBorn.PropRiv: Ce champ est remplacé par la liste des propriétaires riverains, en toutes lettres, pour l’article 1 du chapitre 1 (Partie normalisée).
  • Affaire.GE.PVBorn.TabPropDem: Ce champ est remplacé par un tableau paramétrable contenant la liste des propriétaires demandeurs, pour l’article 1 du chapitre 1 (Partie normalisée). Le tableau généré ne fait pas partie de la normalisation du PV de bornage.
  • Affaire.GE.PVBorn.TabPropRiv: Ce champ est remplacé par un tableau paramétrable contenant la liste des propriétaires riverains, pour l’article 1 du chapitre 1 (Partie normalisée). Le tableau généré ne fait pas partie de la normalisation du PV de bornage.
  • Affaire.GE.PVBorn.TablParcCbl: Ce champ est remplacé par la liste des parcelles à borner, sous forme de tableau, pour l’article 2 du chapitre 1 (Partie normalisée).
  • Affaire.GE.PVBorn.TablParcNCbl: Ce champ est remplacé par la liste des parcelles des riverains, sous forme de tableau, pour l’article 2 du chapitre 1 (Partie normalisée).
  • Affaire.GE.PVBorn.LstPropri: Ce champ est remplacé par la liste des propriétaires des parcelles, sous forme de liste. Ce champ peut être utilisé pour lister les personnes convoquées dans les convocations.
  • Affaire.GE.PVBorn.LstParti: Ce champ est remplacé par la liste des participants, sous forme de liste, pour l’article 3 du chapitre 2 (Partie expertise).
  • Affaire.GE.PVBorn.LstTitres: Ce champ est remplacé par la liste des titres de propriétés, les uns à la la suite des autes, pour l’article 4 du chapitre 2 (partie expertise).
  • Affaire.GE.PVBorn.TablSign: Ce champ est remplacé par un tableau contenant les noms des participants, pour receuillir les signatures, à la fin du PV de bornage normalisé (Accord des parties).
  • Affaire.GE.PVBorn.TablSign2: Ce champ est remplacé par un tableau contenant les noms des participants, pour receuillir les signatures, à la fin du PV de bornage normalisé (Accord des parties). Il est présenté sous la forme de l’ancien champ de fusion Affaire.Geo.PVBorn.Sign.

Champs relatifs aux tableaux des parcelles et des comptes – Feuilles de présence – États parcellaires

Vous trouverez plus d’informations sur l’article Champs relatifs aux tableaux des parcelles et des comptes – Feuilles de présence et États parcellaires.

  • Affaire.GE.TabIntervenantsParcelles: Ce champ est remplacé par un tableau listant chacun des intervenants de l’onglet Parcelles de l’affaire avec ses informations personnelles, des informations sur ses parcelles et des colonnes vides. Il est nécessaire de paramétrer ce champ. Pour plus de simplicité, vous pouvez utiliser les champs ‘Affaire.GE.TabFeuillePresence1’ et ‘Affaire.GE.TabFeuillePresence2’ qui déclinent ce champ en étant déjà pré-paramétrés.

  • Affaire.GE.TabFeuillePresence1: Ce champ est remplacé par un tableau de feuille de présence. Voir l’article associé pour plus de précisions.
  • Affaire.GE.TabFeuillePresence2: Ce champ est remplacé par un tableau de feuille de présence. Voir l’article associé pour plus de précisions.
  • Affaire.GE.LstComptesParcelles: Ce champ est remplacé par un document listant chacun des comptes de propriétaires, par commune, de l’onglet Parcelles de l’affaire avec une page par compte. Les différentes informations relatives aux propriétaires, aux origines de propriété et aux parcelles sont affichées. Il est nécessaire de paramétrer ce champ. Pour plus de simplicité, vous pouvez utiliser le champ ‘Affaire.GE.EtatParcellaire1’ qui décline ce champ en étant déjà pré-paramétré.

  • Affaire.GE.EtatParcellaire1: Ce champ est remplacé par un état parcellaire. Voir l’article associé pour plus de précisions.

Champs divers

  • Affaire.GE.Centro.X: [coordonnée] Ce champ est remplacé par la valeur X du centroïde indiquée dans l’onglet Géofoncier de l’affaire.
  • Affaire.GE.Centro.Y: [coordonnée] Ce champ est remplacé par la valeur Y du centroïde indiquée dans l’onglet Géofoncier de l’affaire.
  • Affaire.GE.Centro.SysProj:  Ce champ est remplacé par le nom système de projection du centroïde indiqué dans l’onglet Géofoncier de l’affaire.
  • Affaire.GE.Centro.SysProjAbr:  Ce champ est remplacé par le nom abrégé système de projection du centroïde indiqué dans l’onglet Géofoncier de l’affaire.
  • Affaire.GE.TablProp: Ce champ est remplacé par un tableau contenant la liste des propriétaires, leurs parcelles et des informations relatives au titre de propriété.
  • Affaire.GE.TablRiv: Ce champ est remplacé par un tableau contenant la liste des riverains, leurs parcelles et des informations relatives au titre de propriété. Anciennement Affaire.Geo.PVBorn.Riv.
  • Affaire.GE.Geometre.Denomination: Ce champ est remplacé par la dénomination du géomètre-expert de l’affaire.
  • Affaire.GE.Geometre.Numero: Ce champ est remplacé par le numéro du géomètre-expert de l’affaire.
  • Affaire.GE.Geometre.Fonction: Ce champ est remplacé par la fonction du géomètre-expert de l’affaire.
  • Affaire.GE.Geometre.ImageSignature: Ce champ est remplacé par l’image de signature du géomètre-expert de l’affaire.

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